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Toutes les normes publiées

Chaque norme de publiée, par domaine

Veuillez noter que toutes les normes publiées avant le 30 janvier 2023 demeurent valides et désignées ciosc sous l’autorité du Conseil de stratégie du DPI. Ces normes, lorsqu’elles seront mises à jour au fur et à mesure que de nouvelles éditions seront publiées par l’Institut des normes de gouvernance numérique.

La chaîne de blocs agricole

CIOSC/TS 114, Spécification technique pour la chaîne de blocs agricole – Traçabilité du canola tout au long de la chaîne d’approvisionnement canadienne

La spécification énonce un ensemble d’exigences pour gérer la traçabilité du canola, de la production à la distribution au détail pour les consommateurs en passant par la manutention et le traitement.

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Systèmes de décision automatisés

CAN/CIOSC 101, Conception et utilisation éthiques des systèmes de décision automatisés

Cette norme aide les organisations à protéger les valeurs humaines et à intégrer l’éthique dans leur conception et leur utilisation de systèmes de décision automatisés. Elle se limite à l’intelligence artificielle utilisant l’apprentissage automatique pour des décisions automatisées.

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DGSI/WA 1 2023 : Exigences de base pour les fournisseurs offrant des solutions de cycle de vie AI/ML aux institutions financières

L’établissement d’exigences de base permettra aux fournisseurs de comprendre les critères d’évaluation des IF lors de l’externalisation des solutions de cycle de vie de l’IA. Les exigences de base de cet accord d’atelier identifieront les critères spécifiques découlant du contexte des exigences de conformité, opérationnelles et de gestion du risque de réputation des institutions financières. L’accord d’atelier est destiné à être utilisé par les fournisseurs tiers qui proposent des solutions d’IA/ML aux i.f..
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Villes connectées

CAN/CIOSC 106-1, Découverte des jumeaux numériques pour les environnements bâtis

Cette norme fournit un ensemble de critères communs qui encourageront l’interopérabilité, la collaboration et la commercialisation accélérée.

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Cybersécurité

CAN/CIOSC 104, Contrôles de base de la cybersécurité pour les petites et moyennes organisations

Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.

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CAN/CIOSC 105, Cybersécurité des appareils connectés à l'Internet industriel des objets (IIoT)

La norme précise les contrôles de cybersécurité liés à la conception et au fonctionnement des appareils de l’IIdO en vue de satisfaire aux critères de sécurité, de protection, de confidentialité, d’intégrité et de disponibilité.

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Gouvernance des données

CAN/DGSI 100-1, Sécurité centrée sur les données

Cette norme définit les caractéristiques et attributs fondamentaux requis des systèmes de protection des données.

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CAN/CIOSC 100-2, Accès de tiers aux données

Cette norme spécifie les exigences minimales pour accorder et contrôler l’accès des tiers aux données.

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CAN/CIOSC 100-4, Spécification pour une infrastructure adaptable d'accès à distance

Cette norme présente un ensemble d’exigences qui permettent aux organisations d’augmenter et de réduire rapidement leurs opérations de TI pour répondre aux demandes imprévisibles des travailleurs qui modifient leurs habitudes de travail vers un modèle de travail à domicile et pour continuer à répondre aux besoins de l’organisation en matière de sécurité. 

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CAN/CIOSC 100-6, Collecte et utilisation responsable des données numériques de recherche et de contacts en milieu de travail

La spécification aborde les processus de gestion et les décisions relatives à la sécurité et à la confidentialité des données au sein des organisations et entre celles-ci.

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CAN/CIOSC 100-7, Gérance responsable des données

Cette norme s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion des données chaque fois qu’une entité juridique les recueille, les utilise ou les partage avec une autre entité ou un autre individu.

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CAN/DGSI 100-8 : Gouvernance des données – Partie 8 – Cadre de géorésidence et de souveraineté

Cette norme précise les exigences minimales que doivent respecter les organisations afin de protéger les actifs de données qui sont conservées dans des entités étrangères.
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CAN/CIOSC 100-9, Intégration sans copie

Cette norme précise les méthodes de mise en œuvre pour l’intégration, le partage et l’échange de données sans copie.

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CAN/DGSI 117 : Lexique anglais-français pour la gouvernance et les technologies numériques

Cette norme définit les termes utilisés dans le domaine de la gouvernance et des technologies numériques en anglais et en français pour veiller à ce qu’ils concordent. 
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Actifs numériques et jetons non fongibles

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Renseignements d’identification numériques

DGSI/TS 115, Spécification technique nationale pour les justificatifs d’identité numériques

Cette spécification technique établit les exigences minimales pour assurer l’interopérabilité des justificatifs d’identité numériques et des services de confiance, et ainsi procurer une expérience fluide aux utilisateurs. 
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Compétences numériques

CAN/DGSI 112 : Norme professionnelle nationale en matière de cybersécurité

Cette norme nationale spécifie les exigences de base minimales en ce qui concerne les qualifications de niveau d’entrée des professionnels de la cybersécurité, y compris ceux travaillant dans les domaines de la sécurité des technologies de l’information.
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Confiance et identité numérique

CAN/DGSI 103-1, Confiance et identité numérique – Partie 1: Fondamentaux

Cette norme décrit les exigences minimales et un ensemble de contrôles pour créer et maintenir la confiance envers les systèmes et services numériques qui revendiquent et/ou prennent en charge les données d’identité et d’identification relatives aux personnes et aux organisations.

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CAN/DGSI 103-2, Confiance et identité numérique – Partie 2: Prestation de services de santé

Cette norme précise les exigences minimales pour fédérer l’échange d’informations sur la santé entre les systèmes et fournit une base à la mise en œuvre d’un réseau de santé interopérable centré sur l’usager en ce qui concerne la prestation de services de soins.

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Technologies de vote électorale

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Données et informations sur la santé

CAN/DGSI 100-5 : Gouvernance des données - Partie 5 : Cadre de capacité des données et des informations sur la santé

Cette norme fournit des conseils aux organismes d'information sur la santé concernant la collecte, l'utilisation, le stockage, la protection et la distribution des données. 
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Approvisionnement moderne

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Vote électoral en ligne

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Services financiers ouverts

CAN/CIOSC 110-1, Services financiers ouverts – Partie 1: Expérience client

Cette norme aide les institutions financières à améliorer l’expérience client. Elle comprend des dispositions sur les principes de conception et d’expérience, sur l’authentification, l’autorisation, le consentement et la portabilité des données.

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Protection de la vie privée et de contrôle d’accès.

CAN/CIOSC 109-1, Confidentialité – Partie 1: Qualification et maîtrise des professionnels de la confidentialité et du contrôle d'accès

Cette norme précise les compétences fondamentales requises pour les professionnels de la protection de la vie privée.

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